Gouvernement


Vendredi 18 septembre 2009 5 18 /09 /2009 00:00
Retrouvez les chiffres-clés de la rentrée universitaire 2009, un focus sur les politiques menées par le gouvernement et la Ministre ainsi que leurs résultats.

- Les chiffres-clés de le rentrée universitaire 2009-2010.

- "L’Université avance".

 

Publié dans : Gouvernement - Ecrire un commentaire - Voir les commentaires

Mercredi 10 juin 2009 3 10 /06 /2009 00:00

La France a obtenu en mars dernier l’accord de ses partenaires européens pour appliquer un taux réduit de TVA sur les activités intensives en main d’oeuvre, dont la restauration. Il s’agit d’un succès

 

 

majeur, qui concrétise un engagement pris par le Président de la République pendant la campagne présidentielle.

Les États Généraux de la restauration, organisés le 28 avril dernier par Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI, ont tiré les conséquences de cet accord : actuellement à 19,6%, le taux de la TVA sur la restauration sera fixé à 5,5 % en métropole et à 2,1 % dans les départements d’Outre-mer dès le 1
er juillet. Cette mesure fait l’objet d’un amendement au projet de loi sur le tourisme, en cours de discussion à l’Assemblée nationale.

En contrepartie de ce geste fort, neuf organisations professionnelles de la restauration ont signé avec l’Etat un contrat d’avenir : elles s’engagent à répercuter intégralement les gains obtenus sur la baisse des prix, la création d’emplois, l’amélioration de la situation des salariés et la modernisation du secteur.


Ce contrat marque ainsi le point de départ de la modernisation et du développement de ce secteur stratégique en termes d’emplois.

Lire "les clés de l'actu" : La TVA à 5,5% dans la restauration.

Publié dans : Gouvernement - Ecrire un commentaire - Voir les 1 commentaires

Vendredi 20 février 2009 5 20 /02 /2009 00:00
Le Comité Interministériel d’Aménagement et de Compétitivité des Territoires (CIACT), consacré à la déclinaison dans chaque département du plan de relance de l’économie, est une étape supplémentaire dans la mise en œuvre sur le terrain du plan de relance de l’économie.

Au total, ce sont 1000 projets d’investissements qui sont prêts à démarrer immédiatement, grâce au soutien de l’Etat. Répartis sur l’ensemble du territoire, ils visent un objectif clair : un impact immédiat du plan pour créer les conditions d’une relance rapide et durable.

Le Gouvernement est 100% mobilisé : un comité de pilotage présidé par le Premier ministre se réunit régulièrement pour faire le point sur sa mise en oeuvre et son évaluation. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier Ministre chargé du Plan de relance, en assure le suivi.

Lire la fiche : les 1000 projets du plan de relance.

Publié dans : Gouvernement - Ecrire un commentaire - Voir les 2 commentaires
 
Contact - C.G.U. - Signaler un abus - Articles les plus commentés